16 janvier 2026 @ Toute la journée –
18 décembre 2025
Conseil de discipline
22 janvier 2026 @ 0 h 00 min –
en cas de suspension de fonctions de l’agent : 22 décembre 2025
en cas d’absence de suspension de fonctions de l’agent : du 22 novembre au 22 décembre 2025
Conseil médical – formation restreinte
06 février 2026 @ 0 h 00 min –
9 janvier 2026
Conseil de discipline
12 février 2026 @ Toute la journée –
en cas de suspension de fonctions de l’agent : 12 janvier 2026
en cas d’absence de suspension de fonctions de l’agent : du 12 décembre 2025 au 12 janvier 2026
Conseil médical – formation plénière
13 février 2026 @ Toute la journée –
13 janvier 2026
CST
05 mars 2026 @ Toute la journée –
Date limite de réception des règlements intérieurs au 5 janvier 2026 et autres saisines le 5 février 2026
Conseil médical – formation restreinte
06 mars 2026 @ 0 h 00 min –
11 février 2026
CAP/CCP
10 mars 2026 @ Toute la journée –
10 mars 2026
Conseil médical – formation plénière
13 mars 2026 @ Toute la journée –
10 février 2026
Conseil de discipline
19 mars 2026 @ Toute la journée –
en cas de suspension de fonctions de l’agent : 19 février 2026
en cas d’absence de suspension de fonctions de l’agent : du 19 janvier au 19 février 2026