Mentions légales

Site édité par :

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Manche
139 rue Guillaume Fouace
CS 12309
50009 SAINT-LO CEDEX

Téléphone : 02.33.77.89.00
Fax : 02.33.57.07.07
Courriel : cdg50@cdg50.fr

Directeur de la publication :

Jean-Dominique BOURDIN

Site réalisé et hébergé par :

Objectif Multimédia et 2Ilog
16, cité fougère
Cherbourg-Octeville
50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN

Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Site internet : www.2ilog.net
Courriel : contact@2ilog.net

Coordonnées de l’hébergeur du site :

2ilog
16, cité fougère
Cherbourg-Octeville
50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN

Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Site internet : www.2ilog.net
Courriel : contact@2ilog.net

Propriété intellectuelle et droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable du CDG 50 est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit du CDG 50.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du CDG 50.